Yves Papelard

De: Papelard (Yves)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Papelard (Yves)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000572417(source JORF)
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Papelard (Yves, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Papelard (Yves)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
suppleant
JORFTEXT000000563209(source JORF)
nomination
20 Novembre 199620/11/1996
De: Papelard (Yves)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000728925(source JORF)
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Papelard (Yves, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992